Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE ROUGE
VINCENT MOREAU, EARL

Numéro de dépôt :
3625993
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
LA BASTIDE ROUGE de VINCENT MOREAU

Présentation de la marque LA BASTIDE ROUGE

Déposée le 30 janvier 2009 par la société VINCENT MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE ROUGE »

Le déposant est la société VINCENT MOREAU domicilié(e) 999 Galuval Route de Rasteau - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 093 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT MOREAU domicilié(e) 999 Galuval Route de Rasteau - 84290 - CAIRANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE ROUGE est expirée depuis le 30 janvier 2019.

VINCENT MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA BÂTISSE ROUGE , La maison du douanier Le chais du douanier La cabane du douanier L'atelier du douanier , Honfleur Normandy Outlet


VINCENT MOREAU, EARL - 999 Galuval Route de Rasteau - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 478093461


VINCENT MOREAU - 999 Galuval Route de Rasteau - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 30 novembre 2009 - Rejet partiel n°510917 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Extraits ou essences alcooliques.